Haut de page

Mentions légales

ÉDITEUR DU SITE

HIVERNAGE et BOX de L'ODET - Z.A. Ménez St Jean - CLOHARS-FOUESNANT - 29950 BENODET - Tel : +33 (0)2 98 57 28 52 / +33 (0)6 62 79 13 77

N° de TVA intracommunautaire : FR 09449410893

CRÉATION DU SITE

Création du site et développement : Société Ebtec - 4 rue de Penzance - 29900 CONCARNEAU
Hébergement : Online.net - Online SAS - BP 438 - 75366 Paris CEDEX 08 - RCS Paris B 433 115 904
Responsable du site et Webmaster : Ebtec - 4 rue de Penzance - 29900 CONCARNEAU
Date de mise en ligne : novembre 2019
Outils de conception :

  • Le site de HIVERNAGE et BOX de L'ODET est réalisé en PHP / CSS à l'aide de l'éditeur Notepad++.
  • Les images sont travaillées à l'aide de Photofiltre.
  • Le site utilise la bibliothèque Javascript, Jquery et le framework Bootstrap V4.

CONFIDENTIALITÉ - DONNÉES PERSONNELLES

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent : (art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
HIVERNAGE et BOX de L'ODET - Z.A. Ménez St Jean - CLOHARS-FOUESNANT - 29950 BENODET - tél. +33 (0)2 98 57 28 52 / +33 (0)6 62 79 13 77

RESPONSABILITÉ

La responsabilité de HIVERNAGE et BOX de L'ODET ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, HIVERNAGE et BOX de L'ODET ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.hivernage-box-benodet.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de HIVERNAGE et BOX de L'ODET. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de HIVERNAGE et BOX de L'ODET.

DURÉE

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par HIVERNAGE et BOX de L'ODET sur le site www.hivernage-box-benodet.fr

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.